L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la commune d'Argenton-sur-Creuse ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations dans le fichier des associations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel. 

La commune d'Argenton-sur-Creuse ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Commune d'Argenton-sur-Creuse dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Commune d'Argenton-sur-Creuse cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.mairieargentonsurcreuse.com est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

Logo : Le logo de la Commune d'Argenton-sur-Creuse est la propriété de la Commune d'Argenton-sur-Creuse.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.